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#1

04/04/2018 16:45
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LIVRE DES PEINES DE L'ÉTAT DE SAN ANDREAS

LIVRE DES PEINES DE L'ETAT DE SAN ANDREAS

1. Le présent livre des peines est normatif.
2. L'aggravation d'une infraction entraîne la multiplication par 1,5 de la peine ((x1,50)).
3. Les peines alternatives, notamment la peine de mort, sont soit mentionnées dans le code pénal, soit laissées à l'appréciation du juge dans les cas prévus par la Loi.
4. Fait exception à l'article 2 du présent livre des peines le délit aggravé de refus d'obtempérer (en véhicule), dont la peine spécifique est prévue indépendamment du multiplicateur d'aggravation.
5. Les peines d'emprisonnement et d'amende se cumulent pleinement.
6. Les peines prévues pour les infractions au code de la route sont énoncées dans le même code.
7. Autant pour les peines du livre des peines que celles prévues par les autres codes, les peines alternatives décrites à l'article 1-5 du code pénal, peuvent se cumuler avec une peine d'incarcération et d'amende maximale, tant qu'une telle peine alternative ne viole pas les règles de nécessité et de proportionnalité.

Crimes
221-1. Association de malfaiteurs. Peine multipliée par deux. ((x1,25))
223-1. Meurtre au premier degré. 80 ans et 20.000$ d'amende. (( 8h de prison ))
223-3. Meurtre au second degré. 60 ans et 10.000$ d'amende. (( 7h de prison ))
223-5. Meurtre au troisième degré. 15 ans et 8.500$ d'amende. (( 3h de prison ))
224-1. Mutilation. 30 ans et 7.000$ d'amende. (( 3h de prison ))
223-2. Viol. 25 ans et 15.000$ d'amende. (( 5h de prison ))
224-3. Agression sexuelle sur un mineur de moins de 16 ans. 15 ans et 10.000$ d'amende. (( 4h de prison ))
224-4. Empoisonnement. 20 ans et 8.500$ d'amende. (( 3h de prison ))
224-5. Mercenariat. 18 ans et 15.000$ d'amende. (( 5h de prison ))
225-1. Enlèvement. 30 ans et 15.000$ d'amende. (( 4h de prison ))
225-2. Séquestration. 20 ans et 12.500$ d'amende. (( 5h de prison ))
225-4. Prise d'otage. 50 ans et 13.500$ d'amende. (( 8h de prison ))
226-3. Faux-monnayage. 20 ans et 13.000$ d'amende. (( 2h de prison ))
226-4. Investissement dans une activité criminelle. 15 ans et 45.000$ d'amende. (( 8h de prison ))
227-1. Corruption aggravée. 45 ans et 35.000$ d'amende. (( 9h de prison ))
228-1. Terrorisme. 100 ans et 50.000$ d'amende. (( C.K ))
229-2. Appropriation illégale du corps d'un enfant conçu non-né. 11 ans et 15.000$ d'amende. (( 5h de prison ))
229-3. Clonage. 20 ans et 15.000$ d'amende. (( 9h de prison ))
229-4. Profanation de cadavre. 12 ans et 8.000$ d'amende. (( 3h de prison ))
229-5. Traite d'êtres humains (esclavage, travail forcé, proxénétisme). 20 ans et 20.000$ d'amende. (( 10h de prison ))
229-6. Trafic d'organes ou de parties du corps humain. 20 ans et 10.000$ d'amende. (( 8h de prison ))
2210-1. Extorsion au premier degré. 15 ans et 9.000$ d'amende. (( 4h de prison ))
2210-2. Atteinte criminelle à la propriété par l'usage d'explosifs ou par incendie. 40 ans et 15.000$ d'amende. (( 8h de prison ))
2210-3. Braquage. 50 ans et 30.000$ d'amende. (( 9h de prison ))
2211-1. Sédition. 75 ans et 50.000$ d'amende. (( C.K ))
2211-2. Sécession. 50 ans et 40.000$ d'amende. (( C.K ))
2311-3. Evasion. 25 ans et 10.500$ d'amende. (( 8h de prison ))

Délits
231-2. Agression au premier degré. 8 ans et 5.000$ d'amende. (( 4h de prison ))
231-3. Agression au deuxième degré. 5 ans et 4.500$ d'amende. (( 3h de prison ))
231-4. Agression au troisième degré. 1 an et 3.000$ d'amende. (( 2h de prison ))
231-5. Agression sexuelle. 7 ans et 8.000$ d'amende.  (( 5h de prison ))
231-6. Mise en danger de la vie d'autrui. 8 ans et 7.500$ d'amende. (( 5h de prison ))
231-7. Incitation au suicide. 5 ans et 8.500$ d'amende. (( 4h de prison ))
232-1. Délit d'atteinte à la vie religieuse. 6 mois et 3.000$ d'amende. (( 3h de prison ))
233-1. Comportement obscène. 6 mois et 1.500$ d'amende. (( 1h de prison ))
233-2. Participation à une maison de débauche. 5 ans et 8.500$ d'amende. (( 5h de prison ))
233-3. Prostitution. 1 an et 3.000$ d'amende. (( 2h de prison ))
233-6. Sévices sur animaux. 1 an de prison et 3000$ d'amende. (( 2h de prison ))
233-7. Corruption de l'enfant. 5 ans de prison et 7000$ d'amende. (( 5h de prison ))
233-4. Jeux d'argent sans autorisation municipale. 10 ans et 10.000$ d'amende. (( 8h de prison ))
234-1. Négligence parentale. 5 ans et 5.000$ d'amende. (( 5h de prison ))
234-3. Abus de confiance. 5 ans et 5.000$ d'amende. (( 6h de prison ))
235-1. Menace. Division par dix de la peine maximale prévue par l'agression dont menace le délinquant. (( dans tous les cas, 5h de prison ))
235-3. Diffamation. 1 an et 10.000$ d'amende. (( 4h de prison ))
235-4. Violation de la vie privée. 1 an et 8.500$ d'amende. (( 5h de prison ))
235-5. Harcèlement moral. 3 ans et 3.000$ d'amende. (( 3h de prison ))
236-1. Atteinte à la tranquillité d'une assemblée publique. 1 an et 3.000$ d'amende. (( 1h de prison ))
236-2. Trouble à la tranquillité publique. 6 mois et 2.000$ d'amende. (( 1h de prison ))
236-3. Attroupement illégal. 5 ans et 8.000$ d'amende. (( 6h de prison ))
237-3. Vol au premier degré. 10 ans et 10.000$ d'amende. (( 6h de prison ))
237-4. Vol au deuxième degré. 7 ans et 8.000$ d'amende. (( 4h de prison ))
237-5. Vol au troisième degré. 5 ans et 5.000$ d'amende. (( 3h de prison ))
237-6. Cambriolage. 5 ans et 7.500$ d'amende. (( 6h de prison ))
237-7. Altération de la propriété. 5 ans et 10.000$ d'amende. (( 5h de prison ))
237-8. Destruction de la propriété. 7 ans et 10.000$ d'amende. (( 6h de prison ))
237-9. Extorsion au second degré. 9 ans et 10.000$ d'amende. (( 7h de prison ))
237-10. Extorsion au troisième degré. 3 ans et 10.000$ d'amende. (( 3h de prison ))
237-11. Intrusion. 6 mois et 2.000$ d'amende. (( 3h de prison ))
238-1. Faux. 5 ans et 5.000$ d'amende. (( 5h de prison ))
238-2. Contrefaçon de sceau. 5 ans et 5.000$ d'amende. (( 5h de prison ))
238-3. Faux public. 8 ans et 5.000$ d'amende. (( 6h de prison ))
238-4. Faux privé. 5 ans et 5.000$ d'amende. (( 4h de prison ))
238-5. Duplication de carte de crédit. 8 ans et 10.000$ d'amende. (( 8h de prison ))
238-6. Usurpation d'identité. 5 ans et 8.000$ d'amende. (( 7h de prison ))
239-1. Corruption. 8 ans et 10.000$ d'amende. (( 8h de prison ))
239-3. Abus de pouvoir. 8 ans et 15.000$ d'amende. (( 9h de prison ))
239-5. Escroquerie. 10 ans et 10.000$ d'amende. (( 7h de prison ))
2310-1. Piratage informatique. 7 ans et 8.000$ d'amende. (( 8h de prison ))
2310-2. Destruction de données informatiques. 7 ans et 10.000$ d'amende. (( 6h de prison ))
2310-3. Vol de données informatiques. 7 ans et 10.000$ d'amende. (( 5h de prison ))
2310-4. Violation d'identité numérique. 7 ans et 10.000$ d'amende. (( 5h de prison ))
2311-1. Refus d'obtempérer. 2 ans et 2.000$ d'amende. (( 1h de prison )), aggravé : 3 ans et 5.000$ d'amende. (( 5h de prison ))
2311-2. Délit de fuite. 9 ans et 9.000$ d'amende. (( 4h de prison ))
2311-4. Refus d'identification. 1 an et 7,000$ d'amende. (( 1h de prison ))
2311-8. Entrave aux services publics. 2 ans et 2.000$ d'amende. (( 2h de prison ))
2311-9. Atteinte aux preuves. 10 ans et 13.500$ d'amende. (( 8h de prison ))
2311-10. Perturbation de services publics. 6 mois et 2.000$ d'amende. (( 2h de prison ))
2311-11. Usurpation des pouvoirs publics. 10 ans et 8.000$ d'amende. (( 8h de prison ))
2311-12. Non respect des délais de payement. Majoration de l'amende de 25%.
23-121. Recel. 10 ans et 8.000$ d'amende. (( 7h de prison ))
2311-6. Insubordination à un mandat judiciaire. 10 ans et 15.000$ d'amende.
2311-7. Entrave à un mandat judiciaire. 10 ans et 12.000$ d'amende.

Contraventions
241-1. Injure. 500$ d'amende
242-1. Ignominie sanitaire. 200$ d'amende
242-2. Mendicité. 200$ d'amende
242-3. Pestilence. 200$ d'amende
242-4. Dissimulation de visage. 400$ d'amende
242-5. Tapage. 400$ d'amende
242-6. Gêne à la circulation. 500$ d'amende.
242-7. Pollution urbaine. 500$ d'amende.
242-8. Consommation d'alcool sur la voie publique. 500$ d'amende.
242-9. Exhibition d'arme. 1500$ d'amende.
242-10. Consommation illégale d'alcool ou de stupéfiants. 1500$ d'amende.

Crimes et délits relatifs aux stupéfiants et aux armes
312-1. Possession de stupéfiants (délit). 5 ans et 5.000$ d'amende. (( 2h30 de prison ))
312-2. Possession aggravée de stupéfiants (crime). 15 ans et 15.000$ d'amende. (( 6h de prison ))
312-3. Trafic de drogue (délit). 15 ans et 8.000$ d'amende. (( 5h de prison ))
312-4. Trafic de drogue aggravé (crime). 30 ans et 25.000$ d'amende. (( 7h de prison ))
312-5. Production de stupéfiants au second degré (délit). 30 ans et 20.000$ d'amende. (( 8h de prison ))
312-6. Production de stupéfiants au premier degré (crime). 20 ans et 25.000$ d'amende. (( 10h de prison ))
322-2. Possession illégale d'arme à feu au second degré (délit). 7 ans et 8.000$ d'amende. (( 4h de prison ))
322-4. Production illégale d'arme à feu au premier degré (crime). 30 ans et 25.000$ d'amende. (( 10h de prison ))
322-3. Possession illégale d'arme à feu au troisième degré. 7 ans et 10.000 $ d'amende. (( 9h de prison )).
322-5. Production illégale d'arme à feu au second degré (délit). 15 ans et 10.000$ d'amende. (( 9h de prison ))
322-6. Trafic d'armes à feu au premier degré (crime). 25 ans et 25.000$ d'amende. (( 8h de prison ))
322-7. Trafic d'armes à feu au deuxième degré (délit). 10 ans et 10.000$ d'amende. (( 7h de prison ))

Dernière modification par Elusive (14/04/2018 22:19)


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